TJNDWYKZ !

Bonjour,

Quel est donc ce titre qui ne veut rien dire ?

Je désire faire un petit test. Avant la publication de cet article, j’ai vérifié que le moteur de recherche de Google ne renvoyait aucune réponse à la requête:

TJNDWYKZ

L’idée est donc de simplement publier cet article dans mon blog qui n’est pas très regardé. Je ne publierai aucun Tweet, ni e-mail pour en faire la publicité. Je n’en parlerai à personne ! J’aimerais observer sous combien de temps, Google répondra positivement à la même requête, pour retrouver le présent article, normalement en première position. Ce test a sûrement déjà été réalisé, mais j’aimerai le vérifier.

Cela s’inscrit dans une étude sur la concurrence entre :

  • des sites professionnels poussés par de multiples moyens industriels, des multinationales centralisées du Net, et des campagnes très coûteuses d’annonce publicitaire.
  • des sites purement amateur, utilisant un hébergement gratuit, sans aucun moyen publicitaire.

Ce test utilise un serveur public de WordPress (version gratuite), mais je pense refaire le test avec une page de mon propre site web, installé derrière ma box sur un petit RasberryPi, avec un débit « upload » très mauvais.

A bientot pour analyser les résultats !

Laurent

Passé le week-end, sans rien faire sur Internet, j’observe que la requête Google trouve automatiquement mon article, et bien entendu en première position.

Ce test me confirme que malgré  les reproches faits au principal moteur de recherche, la longue traîne peut exister. L’ère industrielle du XXe siècle nous a habitué à la prédominance de la publicité, typiquement à la télévision, pour susciter des envies sur des produits normalement inutiles, ou pour simplement se faire connaître. Le message passe d’autant mieux avec l’abrutissement (la prolétarisation dirait B. Stiegler) associé, que nous sommes passifs devant une télévision. Les horaires et les contenus imposés sont aliénants, mais nous nous en contentions au XXe siècle, d’autant que c’était générateur de croissance, même artificielle, même inégalitaire.

Avec le Net, l’internaute est dans une position très active, il sait a priori ce qu’il cherche et donc l’état d’esprit requis pour recevoir de la publicité est largement réduit. On demande rarement: « montre moi un truc qui pourrait m’intéresser », mais plutôt, « dit moi ce que tu sais sur ce sujet ». Si de plus, comme on vient de le voir avec le précédant test, tout le monde est visible sur le Net, pauvre ou riche, citoyen ou gouvernant, une adresse IP reste du même type (IPv4 ou IPv6), alors on peut se dire qu’il n’y a pas besoin de publicité sur le Net. Si un produit ou un service est d’une qualité indéniable et répond vraiment à un besoin des citoyens, alors il y a de fortes chances, par effet viral, que l’information sur le produit ou le service touche les « clients » escomptés. On peut même se dire que de ne pas faire de publicité est cohérent avec la recherche d’une économie soutenable, respectueuse des ressources limitées de la Nature, et de la disponibilité équitable de l’information à travers le Net. Qu’est ce que le Marketing, sinon la science de la triche ? Indispensable depuis le Fordisme, on croit cette technique nécessairement extrapolable au XXIe siècle, alors que justement, Internet peut nous en libérer.

Quand vous demandez à Google, ou à un blog d’être notifié sur tel ou tel sujet ou mot clé, ce n’est pas de la publicité, car l’information ne vous est pas imposée à votre insu. On me dira que la valorisation boursière des grands acteurs actuels de l’Internet (Google, Apple, Amazon, Facebook,..) est basée uniquement sur leur appréciation comme « agence de publicité » et donc que nier la pertinence de la publicité sur le Net ferait s’écrouler ces mêmes évaluations boursières de ces même entreprises. Effectivement, mais le Net de ses débuts, et tel qu’il redeviendra à terme est un réseau de nœuds en lecture/écriture, complètement décentralisé. Nous espérons que le débit « upload » sur fibre optique sera maintenu au même niveau que le débit « download », et qu’il sera encore plus facile d’installer des serveurs Web derrière une box personnelle. Personnellement, je suis un très mauvais « client » du marketing sur le Net. Avec toujours Ad-Block installé, je ne fais que des requêtes ciblées, et en très grande majorité sur des sites sans aucune publicité… je n’arrive jamais à me souvenir si tel site contenait ou pas un encart publicitaire, et même si les experts du marketing s’adressent à mon inconscient, je n’ai absolument pas l’impression d’être manipulé. S’il m’arrive très exceptionnellement de découvrir un message publicitaire à la télévision, j’en éprouve un grand plaisir, comme celui de regarder la première fois un court-métrage bien ficelé. Ma liberté sur le Net ne me semble absolument pas perturbée par la publicité et je trouve bien plus perturbateur le fait de ne pas pourvoir accéder gratuitement à certains contenus de recherche ou supports éducatifs sous prétexte de restriction de Droit d’Auteur, pour des créateurs pourtant déjà rémunérés par des institutions publiques.

Le marketing entretient donc l’illusion que les gros intermédiaires du Net ont une très grande valeur, et donc que les investisseurs peuvent y placer leurs surplus financiers. Mis à part le déséquilibre ainsi créé par la finance qui se détourne de l’économie réelle, et donc crée du chômage et des inégalités, cela ne gênent que ceux qui veulent bien être gênés, les moins motivés et les plus faibles à défendre leur liberté sûrement. D’où l’importance du travail de l’école qui doit donner à chacun l’envie de développer son esprit critique, et justement de ne pas laisser prendre sur eux le marketing. Internet permet enfin de défendre cette liberté, à chacun de le défendre.

Laurent

Merci Germain pour le test sur Duckduckgo, Yahou et Bing !

 

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La contradiction des biens communs informationnels

Les biens informationnels sont archivés sur le réseau Internet, qui peut être considéré lui même comme un bien commun. Une communauté s’organise autour du bien en question et fixe des règles de gouvernance. Mais toutes les communautés ne créent pas obligatoirement des biens communs. Prenons l’exemple de la communauté des passionnés des chats sacrés de Birmanie (un petit bonjour à mon chat ‘Pat‘ en passant !), aussi sympathiques que soient les échanges dans cette communauté, personne n’a travaillé ni passé du temps à créer de tels chats ! Pour être un bien commun, un objet même intangible doit avoir une valeur non négligeable reflétant un effort de construction de créateurs.

(CC) Sylvain Scattolini, 2006

De plus, dans les échanges sur un réseau social autour d’un sujet d’intérêt commun, il ne faut pas confondre communication et publication (voir les ouvrages d’Olivier Bomsel qui explique bien la distinction). En général, un bien informationnel doit être créé et publié sur Internet.

Pour légitimer cette notion de bien commun, la communauté doit affirmer une certaine autonomie économique autour de ce bien. Les règles de gouvernance couvre l’usage, mais aussi les règles de création. Former une communauté exclusivement composée des consommateurs/utilisateurs d’un bien informationnel, sans inclure le ou les auteurs de ce bien est pour le moins abusif. Maintenant, si l’on admet que toute communauté autour d’un bien commun informationnel doit obligatoirement inclure les créateurs et les utilisateurs, la recherche d’autonomie économique devrait être un objectif principal.

Si par exemple, la communauté décide de ne pas rémunérer les créateurs et donc de fournir gratuitement le biens commun à ses membres, elle externalise la responsabilité pour les artistes de se rémunérer afin de vivre tout simplement. En particulier, elle les oblige à trouver et à passer leur temps dans un autre travail, souvent non valorisant par rapport à leur activité artistique.

Or les inventeurs et les premiers utilisateurs du terme ‘bien commun informationnels« , Philippe Aigrain en particulier, et soutenu par les collectifs LaQuadratureDuNet ou Savoirscom1, proposent soit de trouver des mécanismes de financement externes à la communauté (organisme public ou privé), soit de recourir à l’État par une Contribution Créative, donc aussi externe à la communauté, soit enfin de recourir au don.

La communauté peut très bien être très active dans les échanges de messages, je ne pense pas trop m’avancer en disant que les dons ne permettent que très partiellement de rémunérer les créateurs au sein même de cette communauté. Le financement libre « au bon vouloir de chacun » pose le double problème :

  • le consommateur doit réfléchir, comparer et évaluer le montant qu’il désire donné sans indication du créateur sur le coût de fabrication du bien. C’est un casse tête même pour les plus intentionnés qui peuvent finir par télécharger le bien sans rien donner. Quoi de plus facile en anonyme, derrière un ordinateur, au chaud chez soi ! Seulement un sentiment de pitié pousserait à faire l’effort d’un don. Face à un bien culturel, nous voulons en profiter et passer le moins de temps possible à des considérations pécuniaires.
  • cette rémunération n’est pas vraiment démocratique car inéquitable, non transparente et aucun mécanisme de remboursement n’est prévu pour quelqu’un qui trouverait avoir trop donné.

L’autonomie tant recherchée est loin d’être atteinte, au point que le sens même de la communauté est remis en question.

Au contraire, le partage marchand propose de mettre dans le même cercle les créateurs et les utilisateurs, et d’imposer des règles de partage des coûts pour rémunérer justement les producteurs sans spolier les acheteurs (et accessoirement en évinçant les intermédiaires qui n’ont rien à faire dans le groupe). De plus, comme chacun paye à tout moment le même prix qui décroit vers zéro à mesure que la taille du groupe augmente, la gouvernance de la communauté s’approche de l’objectif d’autonomie, avec de surcroît des règles démocratiques. Donc le terme bien commun informationnel s’accorde bien mieux au partage marchand qu’aux autres modèles économiques. Il se trouve que j’utilise plus le terme bien immatériel, mais il est logiquement synonyme de biens communs informationnels.

Historiquement, ce sont les tenants de la Contribution Créative et de la légalisation du partage non marchand qui ont les premiers accaparé ce terme, supposant simplement que les notions de partage et de marchandise n’étaient pas compatibles.

La contradiction vient donc que les « commonistes » tiennent un discours anti-marchandisation tout en revendiquant le terme «biens communs informationnels» alors que seulement la marchandisation combinée avec le partage, mariage possible uniquement sur Internet pourait en justifier l’usage.

Nous assistons à une montée en puissance d’une idéologie politique autour des communs, comme solutions possible aux maux du capitalisme et du communisme (voir les écris de Valérie Peugeot sur ce sujet), mais il y a une extrapolation des communs matériels vers les communs immatériels et inversement, sans fondement scientifique car les deux mondes sont régis par des lois physiques différentes, la notion de prix n’est pas la même. Le partage marchand a montré que l’on peut éviter toute activité spéculative sur des biens immatériels, sans pour autant renoncer à la vente directe, décentralisée et efficace. La responsabilité de cette action politique est d’autant plus importante et plus grave que cette idéologie prône – involontairement ou pas – un refus de croissance dans le numérique, donc élimine a-priori un potentiel de création d’emploi et aussi une source de revenu fiscal pour les États. Ce nouveau marché, basé uniquement sur la création artistique, ne prend rien aux ressources naturelles et donc respecte parfaitement les idéaux du commerce équitable, respectueuse de la nature. On peut même envisager que l’augmentation de la rentabilité (par l’automatisation) et la finitude des ressources naturelles donne à cette économie de l’Art dans l’ère numérique la seul chance de salut pour fournir une activité épanouissante aux citoyens et pour préserver leur niveau de vie.

Propriété faible et propriété forte

Redéfinissons le concept de propriété à la lumière des possibilités offertes par l’ère numérique, la disponibilité de l’Internet. Au lieu de le définir en terme de  »titre de possession d’un bien », utilisons le terme plus large de ‘droit à un revenu tiré d’un bien’. Nous pouvons alors distinguer deux niveaux de propriété.

  • la propriété dite faible concerne exclusivement les biens matériels, c’est la plus commune et la plus connue depuis l’Antiquité. Elle est  »’transférable »’, c’est à dire que la revente est possible quelque soit le statut du propriétaire, que ce dernier soit ou pas le créateur originel du bien. La transférabilité à permis le développement du commerce, mais aussi de la spéculation, créant de plus en plus d’intermédiaires qui jouent de la revente pour maximiser leurs profits. Un propriétaire peut perdre, détériorer ou se faire déposséder de son bien. Sauf à contracter une assurance, il ne sera jamais remboursé. La transférabilité autorise aussi l’héritage du bien dans une même famille. La faiblesse de cette propriété vient de la durée  »limitée » de la possession. De là son caractère « faible ».
  • la propriété dite forte, (ou i-propriété) concerne exclusivement les biens immatériels, elle ne peut exister sans Internet. Elle n’est pas transférable, c’est à dire que la revente n’est tout simplement pas possible. Seul le créateur du bien peut le vendre et l’acheteur se retrouve automatiquement propriétaire de ce bien à vie. Le droit de mobiquité s’applique ici. Nul ne peut détériorer ou perdre (se dé-saisir) d’un tel bien. La non-transférabilité rend inopérant l’héritage. Des amis ou des membres d’une même famille voulant profiter du même bien doivent l’acheter/partager selon les règles démocratiques du Partage Marchand. La force de ce concept est lié à la durée indéterminée de la possession. Le bien est vraiment attaché à la personne, qui ne peut s’en défaire qu’à sa mort. La spéculation n’est pas possible et les personnes morales intermédiaires ne peuvent s’en emparer. Vendeur et consommateurs sont co-propriétaires du même bien. Cette propriété est donc « forte ».

On remarque que la notion de propriété n’a pas de sens pour le Droit d’Auteur, dont l’objet est de réguler/arbitrer (équitablement !) le revenu tiré d’une chaîne de création comprenant l’artiste originel et les nombreux intermédiaires nécessaires à la diffusion d’un bien à coût marginal faible mais non nul, cas de l’industrie culturelle. Acheter un livre donne un droit de propriété sur l’objet composé de feuille de papier et d’encre, mais pas sur l’œuvre immatérielle dont la paternité restera toujours à son auteur. Pour un e-book distribué par Partage Marchand, il faut distinguer le propriétaire-créateur du bien; l’auteur, et les propriétaires-acheteurs du bien. Seul le premier a le droit d’en tirer un revenu. Donc les seconds ont légitimement droit à bénéficier du droit de  »mobiquité », mais comme ils ne peuvent en tirer un revenu, on peut logiquement contester leur statut de « propriétaire », de la même façon que l’on conteste ce statut au  »’locataire »’ d’un bien matériel.

Parler de  »’locataire numérique »’ pour un acheteur serait cohérent avec la définition basée sur le droit à un revenu, mais serait contre-intuitive car la location s’inscrit dans une fenêtre temporelle alors que l’achat d’un bien numérique donne un droit illimité, à vie.

Personnellement, je préfère revenir sur l’hypothèse initiale basée sur le revenu et définir les deux niveaux précédents de propriété faible et forte.

Donc chacun des deux niveaux se décompose en deux sous-catégories:

  • La propriété faible distingue le propriétaire et le locataire
  • La propriété forte distingue le créateur et les acheteurs

Maintenant, il faut caractériser le délit lié aux deux niveaux de propriété;

  • Le vol, comme dépossession d’un bien matériels ou comme privation de revenu tiré de ce bien, est le délit concernant la propriété faible.
  • L’ i-vol (internet-vol), comme irrespect des règles du partage marchand est le délit concernant la propriété forte.

Le fait que l’i-vol ne soit pas encore un terme reconnu est délibéré des partisans de la légalisation du partage non marchand, afin de nier l’existence de ce délit.

Je suis à l’écoute de toute proposition d’un autre terme pour parler du délit d’ i-vol. J’ai constaté que certain s’emportait quand j’utilise ce terme. J’aime bien aussi le terme de droit de cueillette; car sous une banalité très naturelle, il rappelle que l’Internet est encore en phase préhistorique avec la règle opportuniste de prendre gratuitement ce qu’on y trouve. Alors que les défenseurs des communs veulent au mieux instaurer un système de troc sur Internet, je persiste à exiger une véritable monnaie, dédié aux biens immatériels et un moyen de paiement associé. Évidement, ce nouveau type de commerce ne peut se développer, créer des emplois et compenser la croissance perdue par les limitations du monde physique uniquement que si le droit de cueillette numérique n’est pas autorisé.

LF

Co-auteurs, inclusion et domaine public

Les articles sur le Partage Marchand insistent sur la nouvelle relation de type 1-n entre le créateur d’un bien immatériel et les acheteurs parce que c’est un changement fondamental qui conditionne jusqu’à la notion de prix…Le prix d’un tel bien n’est plus un scalaire (un nombre), mais une fonction des actes d’achat et éventuellement du temps.

Cela ne veut pas dire que le Partage Marchand ne sait gérer que les créations individuelles, avec un seul auteur. Pour la contribution à une œuvre se faisant dans l’espace, plusieurs auteurs travaillant conjointement, ou dans le temps, un ou plusieurs auteurs réutilisant le travail de ses prédécesseurs, le Partage Marchand offre deux mécanismes combinables:

  • co-auteurs; l’auteur principal affecte à chaque contributeur une pondération de la rémunération touchée. Par exemple un écrivain peut décider de donner 5% de ses revenus touchés au concepteur de la page de couverture ou des illustrations de l’e-book.
  • inclusion; l’auteur peut aussi décider d’inclure une œuvre à la vente en Partage Marchand, quelque soit la phase de cette œuvre incluse (prix fort, remboursement ou domaine public). Ainsi le prix de vente est calculé en ajoutant à celui demandé par l’auteur, le prix des œuvres incluses, comme si l’acheteur avait précédemment acheté ces œuvres à leur auteur. Si l’acheteur possède déjà une œuvre incluse, son prix est défalqué.

Vous trouvez peut être cela compliqué ! Tout ces calculs sont automatiques et réalisés par la couche applicative du protocole. Dans le cas général, un artiste qui crée en groupe une œuvre utilisant d’anciennes création doit simplement fixer:

  • le prix initial et le revenu escompté, reflétant le travail de l’équipe,
  • la répartition des rémunération en %,
  • la liste des œuvres incluses réutilisées.

Attention, il faut comprendre le mot « réutilisation » au sens fort, il ne s’agit pas de citation ni de référence. Une œuvre incluse l’est intégralement et peut même être dissociée.

La raison de ces deux mécanisme résulte du problème suivant : Une personne A crée un bien immatériel IGA et le propose à la vente sur le Net, selon le Partage Marchand. Selon la popularité du bien et de son auteur, le passage dans le domaine public et donc la gratuité n’est pas connue, seulement estimable. On sait que IGA ne peut être acheté qu’auprès de A et ce n’est pas un problème sur le Net, qui se charge d’alimenter les nœud P2P pour qu’il n’y ait jamais de pénurie. Maintenant une personne B, artiste aussi, achète IGA et décide de le modifier très très légèrement pour faire le bien IGB. Le Partage Marchand autorise parfaitement cette pratique pour faciliter la production culturelle (contrairement aux restrictions du Droit d’Auteur). Sans le mécanisme d’inclusion, le créateur B serait face à au dilemme suivant :

  • si B fixe un prix très bas pour IGB, signifiant que sa contribution est très modeste, sa modification très faible, alors même inconsciemment, il offre le bien IGA à un prix très inférieur à ce que désire A. Non seulement, il crée une concurrence déloyale vis à vis du bien IGA, mais l’auteur A ne touchera rien de la vente de IGB.
  • si B fixe un prix relativement élevé, supérieur à celui d’IGA, signifiant qu’il vend le travail de A en plus du sien, alors il ne fait pas concurrence à A, mais lui vole simplement son revenu.

On tient peut être ici une explication pourquoi le Droit d’Auteur restreint tant que cela la réutilisation et allant à l’encontre de la diffusion culturelle qu’il est censé protéger. En effet, pour être équitable dans la chaine spatiale et temporelle de création, il faudrait répartir les revenus aux contributeurs courants mais aussi à ceux des œuvres incluses, ce qui est beaucoup trop complexe sans automatisation possible par le Net. C’est seulement quand le bien passe dans le domaine public et donc qu’il est gratuit, que les contraintes de réutilisation sont levées car cette fois, le calcul avec des zéros est plus facile à faire sans Internet.

Il faut rappeler que pour les formes faible de réutilisation que sont la citation, la référence, l’extrait, il convient seulement de respecter le droit moral de paternité et donc ne pas oublier de mentionner les artistes précédents, quelque soit le support numérique de l’œuvre, car maintenant les photos, film, musiques disposent de fichiers textes attachés qui remplissent parfaitement cette fonction.

Donc pour résumer, le Partage Marchand est aussi permissif que le domaine public quand à la possibilité de réutiliser les œuvres précédentes. Il met à disposition des créateurs deux dispositifs, les co-auteurs et l’inclusion, pour calculer le prix (unique) affiché sur le Net. Constatons aussi que du point de vue du Partage Marchand, puisque les conditions de réutilisation ne sont pas conditionnées à la gratuité de l’œuvre, la distinction de la phase ‘domaine public’ et donc sa définition indépendante de l’histoire du Droit d’Auteur est précisément cette gratuité pour tous, que l’auteur soit vivant ou pas.

Je prétends que le Droit d’Auteur s’accapare le terme « domaine public », sous entendant qu’il n’existe que 70 ans après la mort de l’auteur et ironiquement rétablissant des droits de réutilisation qui n’auraient jamais du être enlevés…seulement par l’incapacité technique de calculer le bon prix et de répartir équitablement les revenus.

Merci à l’Internet de corriger cette incapacité et ainsi de permettre au Partage Marchand de d’utiliser le terme « domaine public » pour clairement signifier la gratuité du bien. Ceci ne voulant pas dire que durant la ou les deux premières phases (prix fort et remboursement), la réutilisation soit restreinte. Les conditions sur ce point sont identiques à celle du domaine public. Nous prétendons même que ce devrait être le droit par défaut. Pourquoi devrait-on préciser explicitement qu’il n’y a pas de restriction d’usage ! C’est un point du Droit que je ne comprend pas et qui échappe à toute logique !
Si j’ai une contrainte C1 sur un objet O1, et que je considère un objet O2. Pourquoi devrais-je dire que la contrainte C1, ni C2, ni C3… ne s’applique pas à O2. Il suffit de ne rien dire.

Maintenant, parlons licence car je suis harcelé de juristes qui me demandent mon choix de licence pour le Partage Marchand !  Plutôt que de faire mon marché et analyser des fines variations, différences et évolutions des Creative Commons, est ce que CC BY serait mieux que CC0 ou que PDL ? J’ai la démarche logique suivante :

Ne précisons aucune de ces licences pour tout bien immatériel mise à la vente par le partage marchand. Cela veut dire que tout est permis…en effet, mais une très grosse part des règles que l’on voudrait voir respecter sont « cablées » dans le code du protocole sur Internet et d’autre part il est préférable d’attendre de voir quelles déviation, usage détourné ou fraude peut être réalisé sur le Partage Marchand pour proposer de légiférer peu et bien.

Appelons « Merchant Sharing Licence » ou MSL, la coquille initialement vide et qui complètera par des lois les éventuelles failles du Partage Marchand en pratique.

Prenons simplement le droit de mobiquité qui stipule que tout bien immatériel acheté est disponible sans DRM ni publicité, à vie de son acheteur (ou au destinataire dans le cas d’un cadeau), quelque soit le matériel utilisé, l’endroit, le moment et même si l’acheteur égare/efface le fichier. Aucune licence CC ne requiert ce droit alors qu’il est fondamental. C’est assurément un des points pris en compte par la MSL. Mais il faut être pragmatique et si les tables de hachage sur le Net gèrent correctement les fichiers échangés en Partage Marchand et que les auteurs choisissent des formats sans DRM (pourquoi voudraient-il un DRM qui ne leur rapporterait rien de plus en revenu et énerverait leurs acheteurs ?), alors il n’est peut être pas indispensable d’inscrire dans une loi ce droit de mobiquité. Ce raisonnement est valable pour chacun des droits à respecter, évoqués dans un précédent billet.

Comme Stallman a mis en place un copyleft pour signifier son désaccord avec le copyright sur les logiciels, j’assigne par défaut la licence MSL par défaut à tout bien immatériel vendu en Partage Marchand. Tout auteur a la liberté d’apposer une autre licence du moment qu’elle ne contraint pas davantage les droits et devoirs des auteurs et des acheteurs et respecte les rémunérations calculées automatiquement. En particulier, le Partage non marchand d’une œuvre dont on n’est pas l’auteur est interdit. Nous sommes donc opposé à la demande de collectifs comme savoircom1 ou LQDN quant à la légalisation du partage non marchand. Ce n’est certes pas du vol mais de l’i-vol!

Imaginez un homme de cro-magnon découvrant un marché de fruits et légumes. Il se servirait allègrement sur les étales sans payer, mais surtout sans penser faire une mauvaise action, car l’opportunisme de la cueillette serait pour lui naturel…le plus important n’est-il pas de nourrir sa famille ?

De même, un homme moderne découvrant l’Internet. Il se servirait allègrement sur les plateformes de téléchargement sans payer, mais surtout sans penser faire une mauvaise action, car l’opportunisme de la culture serait pour lui naturel…le plus important n’est-il pas de fournir des biens culturels plus nombreux à toute sa famille ?

Ce n’est que quand on se pose la question de la rémunération juste des créateurs qui ont passés du temps et des efforts pour produire des œuvres de qualité, que le délit devient évident dans nos esprits. Les défenseurs des communs se gardent bien de définir un terme pour le délit sur Internet pour mieux pouvoir contrer toute opposant qui oserait parler de « vol »…il n’y a pas dépossession donc il n’y a pas vol nous dirait Jérémy Zimmerman. Quant au terme « piratage« , il a un effet « robin des bois » sur toute une population contestataire des institutions et le Droit d’Auteur ne fait rien pour arranger les choses en multipliant les abus flagrants pour protéger des rentes de situation honteuses. C’est pourquoi je parle d’i-vol pour désigner le délit vis à vis du Partage Marchand. Si on reprend la classification par le cout marginal, nous avions montré que le commerce numérique (Partage Marchand) est plus proche de l’artisanat que de l’industrie. Or contrairement à l’industrie culturelle qui a besoin d’un arsenal juridique du droit d’auteur pour répartir les revenus entre créateurs et intermédiaires, l’artisanat, comme le numérique, sans intermédiaire, n’a besoin que se prémunir cotre le vol pour l’un et l’i-vol pour l’autre, rien de plus.

Cout marginal nul !

La valeur du cout marginal est le critère qui permet de classer les biens en trois catégories correspondant aux trois phases présentées sur le précédent billet.

  • Si le cout marginal est maximal et donc égal au cout de production du bien, cela veut dire que c’est un bien prototypique. Fabriquer une nouvelle instance demande autant d’effort que fabriquer la première. C’est un travail artisanal, chaque œuvre est unique. Il n’y a aucun conflit de rémunération à régler. Ce bien, obligatoirement matériel s’échange sur un marché. Le prix s’établit en fonction de l’offre et de la demande, sans intermédiaire…phase artisanale.
  • Si le cout marginal est faible (mais non nul), donc la sérialisation est possible. Le cout diminue à mesure que l’effet d’échelle s’applique. L’acte de « copie » est donc possible est moins couteux que celui de fabrication du prototype. Se pose alors la question de la répartition des revenus entre le créateur initial, et les « copieurs », qui ont investi pour produire ces copies. On conçoit alors qu’il faut un cadre légal pour établir un équilibre des revenus. Le Droit d’Auteur patrimonial est donc l’outil de cette régulation nécessaire et légitime. Les intermédiaires sont obligatoires et nombreux et la spéculation inévitable…phase industrielle.
  • Le cout marginal est nul. Ce cas ne peut se produire que sur Internet. Le bien est alors obligatoirement un bien immatériel. Comme la « copie » ne coute rien et qu’elle est prise en charge automatiquement (Cloud, DHT,…), il n’y a pas d’investissement d’intermédiaires copieurs à considérer, donc pas d’objet pour leur rémunération éventuelle. L’équilibre naturel est uniquement à trouver entre le vendeur (créateur) et les acheteurs (internautes), par un Partage Marchand, si l’on désire un cadre démocratique. Utiliser alors le mécanisme classique du commerce des biens matériels (sans remboursement) est inéquitable (peu démocratique). Seul Internet permet d’établir un lien durable créateur-acheteurs et procéder aux micro-remboursements automatiques. Si un outil législatif est nécessaire pour compléter le protocole applicatif du Partage Marchand, alors ce n’est certainement pas le Droit d’Auteur conçu pour les biens à cout marginal faible, car ici ce cout est nul…phase Numérique.

Il va sans dire que la paternité d’une création doit être protégée et donc chaque artiste a l’obligation de citer en référence les auteurs et les œuvres dont il s’est inspiré ou qu’il a utilisé. Pas besoin de demander l’autorisation… pourquoi le refuseraient-ils!, les personnes citées gagnent en notoriété, comme dans la communauté des chercheurs. Le droit de paternité est donc applicable à toute création quelque soit son cout marginal (les trois cas précédents).

En revanche, dès que l’on parle « argent », rémunération des créateurs, alors seul le cas Industriel est l’objet de conflits avec les intermédiaires, mais pas les deux autres. Finalement, la phase numérique est plus proche de la phase artisanale que de celle industrielle !

Prenons le cas d’un écrivain, par exemple Aurélien Bellanger chez Gallimard. Si Aurélien possédait des forêts, une fabrique de papier, une imprimerie, un réseau de libraires, des camions, un site type Amazon, des entrepôts et un pilon pour les invendus, il serait facile d’acheter son roman « La théorie de l’information » en bas de chez soi, et il n’y aurait pas besoin de Droit d’Auteur, car Aurélien se chargerait lui même de rétribuer et de faire marcher toute cette chaine économique. Mais voila ! depuis Gutenberg, il est plus facile pour Aurélien et pour les autres auteurs de faire appel à des spécialistes chargés de « copier », transporter, diffuser, promouvoir  son roman. On recours alors au Droit d’Auteur pour répartir les revenus entre les intermédiaires et notre auteur.
Maintenant, supposons que l’on soit en 2020 (le Partage Marchand est déployé), si Aurélien publie directement son roman sur sa box/’cloud’/nœud-P2P. Tout lecteur peut lui acheter/partager directement le roman au format PDF, convertible en ePub, et Aurélien recevra le revenu escompté et mérité. (Gallimard ne sera peut être pas très content de ce détail mais le groupe en 2020 s’est diversifié dans des actifs financiers qui rapportent plus !). Finalement, tout se fait un peu comme dans le cas où Aurélien possédait sa propre chaîne de production. Le Droit d’Auteur n’a pas besoin d’intervenir comme arbitre et le Partage Marchand, via le Net, se charge de presque tout… sauf des idées et du style du romancier.

N’y a t-il pas des droits à défendre pour appliquer correctement le Partage Marchand ? Je ne prétends pas donner une réponse exhaustive et une telle analyse devra être menée dans les mois et les années à venir, aussi en fonction des pratiques, des dérives éventuelles constatées…c’est un droit qui s’inscrira dans la pratique quotidienne d’Internet. Voici quelques pistes :

  • Droit de mobiquité à vie sur tout bien immatériel acheté,
  • interdiction de la revente de tout bien immatériel, si l’on n’est pas l’auteur original,
  • DRM interdit sur des biens à la vente,
  • publicité obligatoirement détachée du bien à vendre,
  • location impossible d’un bien immatériel,
  • abus de réutilisation; prix surévalué par rapport aux modifications apportées,
  • devoir de transparence de la date de publication, du prix initial, du revenu escompté et du nombre courant d’acheteurs,
  • e-propriété d’un bien immatériel jamais attaché à une personne morale,
  • impossibilité de transmission des biens immatériels entre personnes,
  • prix unique par tous quelque soit l’acheteur, sa nationalité, sa localisation,
  • commissions intermédiaires interdites,
  • taxe (publique) à la conversion monnaie locale/.

Le non-respect de ces droits et devoirs pourraient définir la notion d’i-vol. Par contre, il n’est aucunement question de demander la légalisation du partage non marchand , au contraire, partager une œuvre sans inclure son auteur dans le cercle est un délit. Les collectifs LQDN et savoirscom1 devraient plutôt défendre ce nouveau type de droit associé au Partage Marchand plutôt que de justifier ou de se déculpabiliser de l’usage du piratage.

Enfin, pour bien faire la différence entre un bien issu de la recherche/éducation et une œuvre purement artistique, on peut acquérir gratuitement sur le Net « La théorie de l’information » de Claude Shannon, et pour une bonne dizaine d’euros dans une librairie de quartier, un livre papier de « La théorie de l’information » d’Aurélien Bellanger (avec une préface du libraire) en enfin pour quelques ⊔, la version e-book sans DRM …en 2020!

La formule d’Internet !

\mathcal{T}_i^{\!\nearrow} = i \mathcal{P}_i^{\searrow}

  • 800 ans av. J.C.– phase artisanale – \mathcal{T}=\mathcal{P} Les pièces de monnaie facilitent le troc. Les artisans créent des prototypes de biens matériels et les vendent directement sur des marchés. Le revenu \mathcal{T} est simplement égal au prix \mathcal{P} du prototype (i=1).
  • XIXe siècle – phase industrielle \mathcal{T}_i = i \mathcal{P} L’effet d’échelle par la production en série dans des entreprises (personnes morales) permet de réduire les couts marginaux et d’augmenter les gains. Le commerce s’établit par de nombreux intermédiaires (transformation, transport, publicité, finance…), avec une croissance de la spéculation. Le revenu total \mathcal{T}_i est proportionnel au prix unitaire \mathcal{P} constant, par le nombre i d’acheteurs. Une répartition des revenus implique l’intervention du Droit d’Auteur.
  • 2014 – phase numérique – \mathcal{T}_i^{\nearrow} = i \mathcal{P}_i^{\searrow}. L’Internet sort de sa jeunesse, utilise sa propre f-monnaie, dissuade le piratage et permet aux artisans/artistes de vendre/partager des biens immatériels avec un cout marginal nul, sans besoin d’intermédiaires ni de grandes entreprises. Dès la publication d’une œuvre accessible sur la Terre entière au prix initial (\mathcal{P}_1), les acheteurs la paient de moins en moins chère,  jusqu’à zéro (\mathcal{P}_i^{\searrow}) pour la sortir dans le domaine public, tandis que le revenu cumulé croit constamment (\mathcal{T}_i^{\nearrow}) jusqu’au revenu escompté par l’auteur (\mathcal{T}_{\infty}). Tous les acheteurs paient à tout instant le même prix (\mathcal{P}_i) car les premiers acheteurs sont automatiquement remboursés1 par les nouveaux.

Une petite équation et quelques symboles résument simplement et universellement le commerce artisanal, industriel ou numérique.

Grâce à l’Internet, les citoyens peuvent acheter avec une monnaie propre, à l’échelle planétaire, directement aux artistes, comme durant l’ère artisanale. Ils partagent alors les coûts et rémunèrent les créateurs sans subir de spéculation. L’Art peut enfin se diffuser librement sur Terre sans les caprices de la finance ou du luxe, sans concentration des œuvres ni « Star-system ». Le peuple est souverain dans le choix et dans les récompenses aux artistes.

De même que certaines formules célèbres comme E=mc^2 pour la relativité restreinte ou la simple loi d’Ohm; U=RI en électricité, donnent une intuition de phénomènes naturels, la formule d’Internet  \mathcal{T}_i^{\!\nearrow} = i \mathcal{P}_i^{\searrow} donne une intuition du Partage Marchand, contruit sur l’Internet, pour respecter les principes démocratiques. Voici une interprétation géométrique par une inégalité de deux aires.

Le protocole TCP/IP, l’Hyperlien à la base du Web, le « Page-Rank » de Google, les réseaux sociaux ont formé le terreau favorable à la naissance d’une monnaie mondiale, dédiée aux biens immatériels; . Cet Internet en phase adulte, ⊔net, dispose d’un moyen de paiement numérique intégré, sans ‘paywall‘, P2P, simple, open-source, gratuit et sécurisé.

Bonne année 2014 !

1 le montant remboursé est \displaystyle \sum_{j=1}^{j=i} (\mathcal{P}_j) - i \mathcal{P}_i, représenté sur le graphe par la surface sous la courbe de prix et au-dessus du rectangle représentant le revenu cumulé.