L’Euro-franc sans attendre

Info: ouverture prochaine du compte @euro_franc et du domaine http://eurofranc.fr Cherche aide graphiste pour un logo « Eurofranc », avec un grand ‘€’ et un petit ‘f’. Merci de créer une page Wikipedia Eurofranc à ma place.

Pour tout partisan du Revenu de Base, la proposition du parti Nouvelle Donne pour les élections européenne est une belle opportunité. Bien entendu, le montant annoncé de 150 €f ne constitue pas un revenu complet, mais le plus important est qu’il soit financé sur la création monétaire, prérogative actuelle de la BCE.

nouvelledonneCette proposition est plus réaliste que d’autres initiatives de monnaies libres car portée par un vrai parti politique, qui diffuse ses idées très largement dans la population, mais aussi peu réaliste pour la simple raison que ce parti n’aura vraisemblablement pas la majorité au parlement européen, surtout pour mettre en place une mesure, que les lobbys de la finance ne vont pas tarder à taxer de nationaliste.

eurofranc

Il faut bien comprendre que l’Eurofranc (€f) n’est pas préjudiciable à l’Europe et à l’objectif long terme d’une Europe Fédérale qui serait démocratiquement prépondérante par rapport aux nations, mais qu’en même temps, une telle mesure est très fortement incitative à faire de même dans chacun des pays de l’union. Si la France s’autorise une partie de création monétaire sans demander l’aval de la BCE, alors les autres pays voudront inévitablement profiter du même avantage économique pour leur population.

Le point faible de la proposition de NouvelleDonne est d’attendre une décision de nos instances dirigeantes, même démocratiquement élues, pour ordonner par loi ou par décret, après l’aval du Parlement, du Sénat, et du Conseil Constitutionnel, que la Banque de France crée la masse monétaire décidée en €f et la crédite équitablement sur le compte de tous les français majeurs, ceci sans compter les obstacles juridiques que l’Europe pourrait avancer pour empêcher une telle initiative individualiste d’un de ses membres.

De plus, une telle mesure n’est pas financièrement indolore si elle est mise en place avec des moyens « classiques ». Explications :

La Banque de France fera sûrement valoir qu’une monnaie nationale officielle devrait avoir une forme corporelle, et donc qu’il faudra émettre des pièces et imprimer des billets pour cette monnaie. Cela impliquerait des coûts pour la collectivité (0.14€ par billet !) et de très nombreux aménagements des distributeurs de billets (multi-devises) et des caisses. Il est fort à parier que les banques de détails privées coopèreront entre elles pour exiger une commission maximum pour ce service, désirant aussi prendre une part dans ce nouveau gâteau. Il n’est pas impensable que les commerçants eux aussi justifient une augmentation de leur prix par des frais supplémentaires liés à la simple gestion d’une double-monnaie.

Même dans le cas où l’€f n’aurait pas de forme corporelle, la méthode classique passerait par une carte bleue dédiée, qui ferait certes le bonheur de multinationales comme Gemalto, et ne ferait que confirmer le Hold-up planétaire de VISA/Mastercard/PayPal, se prenant une commission (le GIE CB récoltant des miettes) sur des échanges uniquement Franco-français, le comble ! La NSA pourrait bloquer un compte en €f.

Il faudrait aussi mettre en place une nouvelle administration, à l’image de l’URSSAF, avec un statut semi-public contestable, pour vérifier qu’il n’y ait pas de citoyen oublié et surtout pour traquer la fraude à la multiple déclaration des petits malins qui voudraient toucher plusieurs revenus de base, et ainsi discréditer tout le système.

On me rétorquera que les frais de gestion de l’€f peuvent très bien être pris en charge sur la masse monétaire créée (84 Md€/an). C’est vrai, mais ce serait dommage de ne pas profiter des énormes économies que peut apporter Internet dans ce domaine. Plus que le coût d’une telle usine à gaz, c’est le principe même de mise en place nationale par le gouvernement qui me parait illusoire. NouvelleDonne ne me semble pas encore assez influent pour faire adopter d’ici 2017 par le gouvernement socialiste une telle mesure qui révolutionne les échanges commerciaux, car il n’existe dans aucun pays, en 2014, un revenu de base à l’échelle de la nation. Il faut se rappeler les difficultés de l’initiative citoyenne en 2013 sur le Revenu de Base, simplement pour obliger les députés à discuter de cette notion au parlement européen et à la commission européenne. Ce n’est pas demain la veille que la BCE cèdera une partie de sa prérogative de création monétaire.

Il existe des propositions de monnaies libres, mais si elles respectent scrupuleusement les principes de la TRM, il n’y a aucune chance qu’elles soient adoptées par le citoyen lambda, car trop théorique. On ne peux ignorer l’Histoire et donc il faut passer par une phase transitoire où une partie seulement de la masse monétaire est équitablement répartie entre citoyens et l’autre partie est conservée par la Banque centrale. Refuser ce compromis, comme le fait Stéphane Laborde empêche tout développement de la monnaie libre à grande échelle.

De plus, même les expérimentations concrètes comme MonnaieM, qui désire lancer un site similaire à LeBonCoin avec cette monnaie sans imposer de parité avec l’euro est vouée à l’échec. Soit les produits proposés sont vraiment des déchés qui ne valent même pas la peine d’être proposés sur LeBonCoin,  soit les échanges resteront limités à quelques dizaines de militants du concept de monnaie relativiste. De plus, MonnaieM, OpenUDC,  ou uCoin souffrent du problème inévitable que les premiers entrants restent favorisés par rapport aux derniers entrants, dans une moindre mesure qu’avec le minage Bitcoin, mais cette injustice persiste malheureusement. Sans taux de change en €, il est inévitable que passé une certaine taille, une place de marché s’établisse sur le Net avec un taux de change complètement fluctuant, ce qui attire les spéculateurs comme sur un pot de miel afin de gagner sur des transactions entre la monnaie libre et les monnaies officielles.

A quoi cela servirait d’avoir une monnaie libre si elle est le terrain de jeu des spéculateurs les plus virulents ?

C’est ce qui se passe pour Bitcoin, qui n’est de surcroit pas libre, mais cela n’empêche pas de laisser auditionner par nos député les promoteurs de Bitcoin comme moyen de paiement quotidien pour tous les Français, au nom d’une certaine innovation. Nos chers députés et sénateurs ferait mieux d’écouter les chercheurs des laboratoires s’ils ne maitrisent pas certains sujets du Numérique. Il faut être clair sur ce point; sachant que la création monétaire de Bitcoin est de type Ponzi, même si le minage rééquilibre légèrement les pouvoirs, il est impossible en 2014 pour un particulier de prétendre à quelques Bitcoins minés. Il y a donc une opération globale de blanchiment de cette masse monétaire au profit d’une minorité, en rien légitime ! Ce processus n’a rien de démocratique et il y a selon moi, représente une parfaite similitude entre les producteurs de drogue et les mineurs de Bitcoin. Dans ce cas, une entreprise comme Paymium n’est pas autre chose qu’un « dealer » de drogue.  Sous couvert de proposer un service de paiement pratique par téléphone, cette ‘start-up’ prend des commissions sur le taux de change pour son propre business et pour alimenter la spéculation mondiale sur cette matière première Bitcoin. Son effet sur le porte monnaie du citoyen est aussi néfaste qu’une drogue l’est sur la santé du même citoyen. L’argument de transparence et d’usage de logiciel open-source ne change rien. Les citoyens sont aussi clairement informés des méfaits de la drogue et les autorités ont néanmoins pénalisé leurs production et leurs distribution. Il ne s’agit pas de mettre de l’huile sur le feu, mais le gouvernement et le cabinet d’Axelle Lemaire devrait s’inquiéter et proposer sans attendre une alternative démocratique de moyen de paiement numérique en P2P, au risque de voir cette drogue Bitcoin et d’autres crypto-monnaies encore moins équitables, blanchies et imposées par une minorité à la population.

La question qui vient maintenant à l’esprit est: Existe t-il un moyen de déployer l’€f sans attendre l’aval National (injonction à la Banque De France) et encore moins Européen, tout en restant dans un processus démocratique (éviter les travers de type Bitcoin) ?

repport

La réponse est clairement OUI, et cela ne sera possible que par les avancées récentes de technologies liées au Net (Cryptographie, Réseau P2P,…). Je ne suis pas un partisan systématique de plus de technologies pour faire branché, jeune, innovant ou pour monter une start-up qui décrocherait la timbale afin que je puisse rouler en Porsche. Je ne suis que chercheur en informatique et seulement intéressé par les mécanismes monétaires/économique à l’ère du Numérique. Voir ma contribution sur le Partage Marchand, qui concerne les biens immatériels.

L’idée fondatrice est qu’Internet est disponible à tout un chacun gratuitement et (si possible) sans contrainte. C’est donc l’occasion unique dans l’Histoire d’en faire le vrai moyen de paiement (gratuit, OpenSource, P2P, simple, sécurisé) des échanges commerciaux, sans aucun intermédiaire financier.

Comment ceci pourrait se mettre en place pour l’€f proposé par NouvelleDonne ?

Les principes sont très similaires au ceux du projet de revenu jeune. Chaque citoyen pouvant prétendre à un revenu en €f peut créer gratuitement en téléchargeant une application iOs/Android un ou plusieurs comptes. Tous les transactions sont stockées publiquement sur Internet, de façon distribuée (voir DHT). Les comptes ont initialement un solde nul. Ce système implique donc de disposer d’un téléphone (smartphone) avec accès au Net ou d’une tablette (minimum Wifi). Cet appareil sert d’authentification forte et donc c’est une base maîtresse de la sécurité globale su système. Ce choix permet que chaque citoyen choisisse lui même ses clés numériques, en mode déconnecté du Net, de la même façon qu’un adolescent se choisirait une signature manuscrite. Ni l’administration française, ni la NSA, ni votre voisin ne peuvent avoir accès au compte crée par chaque citoyen (Il existe bien entendu une procédure pour récupérer l’argent en cas de perte de téléphone et de mot de passe mais ce serait un peu technique à expliquer dans ce billet introductif). Il n’y a aucun frais à faire fabriquer 40 millions de cartes à puces pour une sécurité toute moyenne et la possibilité de bloquer une transaction (alors qu’on ne peut empêcher quiconque de payer en liquide). Une minorité de la population ne disposant pas de téléphone ou n’ayant pas la capacité (vieillesse, handicap) de gérer un compte entièrement numérique ne doivent pas être oubliés et des représentants légaux proches devront être désignés, mais je n’ai pas d’inquiétude en particulier vis à vis des jeunes générations sur la contrainte de disposer d’un téléphone, tellement cela constitue une extension naturelle de leur bras (Petite Poucette). On doit pouvoir créer plusieurs compte simplement pour assurer un anonymat; impossible de distinguer si une transaction s’effectue entre deux comptes d’une même personnes ou entre personnes différentes.

Quand on veut mettre en place un revenu de base, par exemple en €f, se pose le problème technique qu’il ne faut surtout pas négliger la contrainte d’unicité des comptes. Pour cela, chaque citoyen disposant de plusieurs comptes numérique devra en choisir un, appelé compte principal ou compte public, ou compte revenu de base. Il devra aller voir physiquement un représentant de l’administration française, par exemple en Mairie. Si les critères pour prétendre au revenu en €f sont valides (age, nationalité, droit de séjour, …) alors le Maire signera électroniquement une chaîne de caractère contenant l’identifiant du compte principal du citoyen, un identifiant d’un i-bank (voir plus loin) et un ensemble d’attributs vérifiés (présentation physique avec pièces d’identité, livré de famille,…) qui garantisse l’unicité. Il y a sur ce point un travail d’analyse à faire car les numéros de sécurité sociale français comportent quelques doublons sur des personnes nées à 100 ans d’intervalle et il n’y a pas de vérification très poussée à empêcher un citoyen de disposer de plusieurs cartes d’identité française (plusieurs numéros), en jouant sur les dates et enfin, l’écriture unique des Nom/prénom n’est pas toujours respectée. Attention, ces données personnelles ne se retrouverait absolument pas sur le Net, seulement un « hashé« , c’est à dire que deux personnes différentes ont un haché différents (mathématiquement, c’est une probabilité de collision très proche de zéro) et la même personne produit toujours le même haché. Automatiquement, le Maire ou son mandataire ne pourrait signer qu’un seul identifiant par citoyen. Chaque citoyen peut alors vérifier sur Internet que son compte est bien admis pour toucher le revenu de base en €f.

Dans toute monnaie qui dispose d’un pouvoir de création monétaire, il y a un minimum de centralisation. Tous les comptes (pauvre ou riche, puissant ou faible) étant initialement à zéro, il faut une sorte de dérogation pour dire que tel type de compte peut être déficitaire pour un certain montant et pendant une certaine période (les comptes basiques ne pouvant pas être déficitaires par construction….pas d’agios possible pour les banques !). Ce type de compte est ce que nous appelons une i-bank (Internet-Banque). Il faut une autorité qui désigne les i-banks, et leur impose certaines conditions qui préserve les principes démocratiques du système.

Même dans le cas de Bitcoin, qui se nargue d’être décentralisé comme moyen de paiement, la création monétaire a été fortement centralisée sur le possesseur de la chaîne racine (sûrement Nick Szabo), et sur les premiers mineurs. Or ces « early adopters » ne sont ni élus démocratiquement, ni respectueux à distribuer équitablement leurs gains aux autres internautes. Ce n’est pas parce qu’en 2014, la création monétaire se tarie en Bitcoin qu’elle n’a pas été fortement inégalitaire en 2009.

Cette autorité pour les €f peut être temporairement ⊔Foundation, en charge de la sécurité numérique du système. Tout faux pas ou même le moindre bénéfice tiré par cette organisation sur le dos des citoyens la rendrait illégitime et détruirait immédiatement la confiance qu’elle est censée construire sur cette monnaie numérique. Il faudrait bien entendu que ce pouvoir soit transféré à terme à la Banque de France. A tout moment, ⊔Foundation ou par la suite la BdF pourront être audités par des commissions indépendantes en particuliers, des associations de citoyens.

Les i-banks servent de relais pour créditer tous les mois le revenu de base à un sous-ensemble de citoyens afin d’éviter qu’une seule personne ne signe 40 Millions de virements d’un seul coup. Il est à parier que les banques traditionnelles proposeront de jouer ce rôle, et même si le compte en €f ne leur rapporte rien (interdit de placer les €f), l’association avec un compte en € peut attirer de nouveaux clients. Cependant, l’autorité pourra accepter des « outsiders » pour maintenir la totale gratuité de gestion et au moins assurer que le système bancaire ne tente pas de commissionner le système en prétextant des frais de gestion de virement SEPA. Les i-banks disposent d’un montant d’argent dette en €f à distribuer tous les mois aux citoyens, ce montant est limité et valable pour une période, renouvelée par l’autorité.

NouvelleDonne propose un montant de Revenu de Base de 150 €f/mois. Je suis plus partisan d’une montée progressive de ce revenu, (commençant à 1€f et pouvant atteindre 1000€f à terme) pour trois raisons:

  • assurer la montée en charge, le passage à l’échelle avec la même sécurité et régler d’éventuelles tentatives de fraude…plus facile à résoudre si seulement 1€f/personne est en jeu.
  • laisser le temps aux derniers arrivants de créer leur compte et de le faire valider par la mairie. Bien évidemment, les retardataires seraient crédités des arriérés, mais pour éviter que la masse monétaire soient trop fluctuante, la progressivité devrait atténuer les effets, ainsi que les risques d’inflation.
  • La progressivité pourrait être indexée au nombre de comptes ouverts pour le revenu de base en €f, ainsi il y aurait une émulation dans la société à convaincre ses proches pour que le montant touché par tous augmente. Mêmes des associations pourraient y voir un intérêt à aller persuader les plus exclus à adhérer au système et les aider s’ils ne disposent pas de téléphone.

Passer par une crypto-monnaie en €f, plutôt que par le BdF a un énorme avantage que n’a pas relevé NouvelleDonne. Il n’y a aucune commission prise par VISA/Mastercard/CB/PayPal sur une transaction en €f, donc pour le commerçant et particulièrement le petite commerçant, comme le prix affiché d’un produit est le même en € ou €f, il préférera qu’on le paye en €f. Ce petit avantage serait annulé s’il a beaucoup de fournisseurs étrangers et s’il doit demander la conversion d’€f en € auprès du Trésor-Public, moyennant un petite taxe. Un commerçant local serait même tenté de refuser les € au profit des €f, mais la loi lui interdit de refuser la monnaie officielle.

Notre proposition de déploiement de l’€f est basée sur des technologies éprouvées, mais requière l’aval scientifiques de labos de recherche qui n’ont aucun intérêt pécuniaire dans l’affaire. L’association de ⊔Foundation à 5 laboratoires français pour demander une aide à l’ANR par de ce principe. Aucune commission n’est prise par quiconque sur le revenu de base. Cette règle est la contrepartie à la dérogation démocratique qui veut que l’on monte le système pour obliger nos dirigeants à l’accepter sous la pression du peuple, mais sans passer par le processus classique électoral et sans attendre la mise en marche de lourdes administrations.

Que se passe t-il si les maires et fonctionnaires locaux refusent de coopérer ? Si la demande est très forte de la population, je vois mal nos élus s’y opposer mais je pense que cela pose un nouveau problème à l’ère numérique, problème que le Conseil Constitutionnel ne pourra trop longtemps ignorer. En effet, en tant que citoyen, je devrais pouvoir exiger des pouvoirs public qu’il me garantisse l’unicité de l’identité numérique que j’ai choisi, sur la base de mon identité physique. Je devrais pouvoir être assuré que personne au monde autre que moi ne peut revendiquer la possession de mon compte principal. Cela ne veut absolument pas dire que c’est aux pouvoirs publics de générer les identités des citoyens (cartes d’identités numériques), mais au contraire, il faut laisser au citoyens, mais en retour lui assurer l’unicité. C’est la première marche à un possible (mais non sécurisé en 2014) système de vote par Internet.

On sait que la démocratie a usé dans l’Histoire de moyens pas vraiment démocratique pour s’imposer. Il est temps qu’elle fasse de même pour redonner aux citoyens la prérogative de création monétaire, même partiellement. Comme pour la loi Tobbin, c’est le principe même qui est difficile à être accepté, le montant exact d’une taxe ou d’un revenu est facilement ajustable ensuite. Rappelons qu’une monnaie libre n’a de sens que si la communauté qui y adhère est déterminée démocratiquement. Autant les monnaies locales sont des dérogations tolérées car émulatrice de petite activité économique, autant l’€f est une monnaie nationale qui doit faire adhérer tous les citoyens.

Donc, mon propos n’est pas de vous inviter à voter NouvelleDonne, même si c’est mon choix personnel pour les prochaines élections, je laisse aux militants je soin de détailler leur programme. Je pense que quelque soit les résultats des élections européennes, l’idée d’un Revenu de Base à beaucoup progressé, et grâce au soutient d’un parti politique, nous pouvons envisager de passer à la mise en œuvre forcée dès 2014. Le succès de cette mesure ne sera possible qu’avec les nouveaux moyens numériques car tout le système politique (national et européen) verrouille les moyens classiques d’usage d’une monnaie par la BdF et par le réseau bancaire traditionnel. C’est une marche du progrès qu’il faut saisir et ne pas laisser passer car des lobbying privés, on l’a constaté sur Bitcoin, sauront en faire un business sur le dos des citoyens, sans que l’État ne puisse agir. Ce petit passe droit démocratique en vaut bien le coût.

LF.

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